— Publié le 11 décembre 2023

L’AMA confirme la non-conformité au Code du Conseil olympique d’Asie

Communiqué

Montréal, le 8 décembre 2023

L’Agence mondiale antidopage (AMA) confirme que le Conseil olympique d’Asie (OCA), organisation responsable de grandes manifestations (OGM), a été déclaré non conforme au Code mondial antidopage (Code) avec effet immédiat. L’OCA a été déclaré non conforme en raison de son manquement à l’obligation de reconnaître, respecter et donner plein effet à une décision d’octobre 2021 du Comité exécutif de l’AMA.

Conformément à la décision d’octobre 2021 déclarant l’Organisation nationale antidopage (ONAD) de la République populaire démocratique de Corée non conforme au Code, le drapeau de la République populaire démocratique de Corée ne peut pas être hissé lors de grandes manifestations, y compris les Jeux asiatiques de 2023 qui se sont déroulés du 23 septembre au 8 octobre à Hangzhou, en Chine. Tous les organisateurs de grandes manifestations, y compris l’OCA, avaient été informés de cette décision ainsi que de leur obligation d’appliquer cette conséquence dans le cadre de leurs manifestations respectives. Or, il fut clairement constaté pendant les Jeux asiatiques que l’OCA n’avait pas pris les mesures nécessaires pour garantir le respect des conditions liées à la non-conformité de la République populaire démocratique de Corée et que le drapeau de la République populaire démocratique de Corée fut hissé à plusieurs reprises lors de cette manifestation. Malgré les rappels répétés de l’AMA avant et pendant le déroulement des Jeux asiatiques, l‘OCA refusa de faire appliquer la conséquence en question.

Le 16 novembre 2023, l’AMA a envoyé à l’OCA une notification formelle alléguant sa non-conformité. Conformément à l’article 9.3.1 du Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS), l’organisation en question disposait d’un délai de 21 jours à compter de la date de la réception de la notification formelle, pour contester l’allégation de non-conformité de l’AMA et/ou les conséquences et/ou les conditions de réintégration proposées par l’Agence.

L’OCA n’a pas contesté l’allégation de non-conformité de l’AMA, ni les conséquences ou les conditions de réintégration proposées pour la non-conformité, dans un délai de 21 jours. Par conséquent, la non-conformité alléguée est considérée comme étant admise, les conditions qui en découlent sont considérées comme étant acceptées et la notification formelle envoyée à l’OCA le 16 novembre 2023 est désormais une décision finale.

Les conséquences spécifiques et les conditions de réintégration pour ce signataire peuvent être consultées ici (en anglais).

L’AMA veillera au respect de la mise en œuvre des conséquences énumérées ci-dessus.